Le cartable de « Références professionnelles » rassemble tous les documents professionnels que doit avoir en main un ingénieur forestier.
Il comprend les éléments nécessaires pour appuyer l’ingénieur forestier dans l’exercice de sa profession : la description du champ de pratique exclusif des ingénieurs forestiers, inclus dans la Loi sur les ingénieurs forestiers, les règlements afférents, dont le Code de déontologie des ingénieurs forestiers, et d’autres documents utiles concernant la cotisation, etc.
Ce cartable rigide et durable comprend 12 séparateurs qui permettent de classer et ranger facilement les documents. À l’occasion, les ingénieurs forestiers reçoivent des documents à y ajouter et les mises à jour du contenu sont disponibles sur le site Internet de l’Ordre.
Les « Références professionnelles » sont utiles lors de l’inspection professionnelle, par exemple. Il s’agit d’un outil pratique de formation personnelle et professionnelle.
Vous retrouverez la majorité des documents qui composent le Cartable, en format PDF téléchargeables:
I. TABLE DES MATIÈRES (version imprimable)
1. OIFQ – INFORMATIONS GÉNÉRALES
1.1 Le communiqué intitulé « L’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec »
1.2 Présentation et explications du logo de l’Ordre et du terme L’Aubelle
1.4 Dictionnaire de la foresterie – Édition spéciale
1.5 Dates historiques de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
2. SYSTÈME PROFESSIONNEL DU QUÉBEC
2.1 Organigramme « Le système professionnel du Québec »
2.2 Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions
3. CODE DES PROFESSIONS
3.2 Tableau des ordres professionnels régis par le Code des professions
4. LOI SUR LES INGÉNIEURS FORESTIERS
5. RÈGLEMENTS DE L’ORDRE
r.2 Remplacé par 7.01
r.3 Assurance-responsabilité professionnelle
r.4 Remplacé par 13.1
r.5 Code de déontologie des ingénieurs forestiers
r.6 Comité de la formation des ingénieurs forestiers
r.7 Remplacé par 7.001
r.7.01 Remplacé par 9.1
r.7.001 Conditions et modalités de délivrance des permis de l'Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
r.7.1 Délivrance d'un permis de l'OIFQ pour donner effet à l'arrangement conclu par l'Ordre en vertu de l'entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles.
r.7.1.1 Formation continue obligatoire des ingénieurs forestiers
r.7.2 Inspection professionnelle des ingénieurs forestiers du Québec
r.8 Remplacé par 9.1
r.9 Remplacé par 8.1
r.10 Procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes
r.11.1 Remplacé par 9.1
r.11 Remplacé par 7.2
r.12 Stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers
r.13.1 Tenue des dossiers et des cabinets de consultation
r.14 Remplacé par 9.1
6. CONSEIL D’ADMINISTRATION / SIÈGE SOCIAL / COMITÉS
6.1 Structure du Conseil d’administration de l’Ordre
6.2 Structure organisationnelle du siège social et du Bureau du syndic
6.3 Comités de l’Ordre et mandats
7. COTISATION ET ADMISSION
7.1 Statuts de cotisation et diverses modalités administratives
1. Statuts de cotisation
2. Modalités administratives
3. Politique de réinscription et d’inscription tardive
8. POLITIQUES ADMINISTRATIVES
8.1 Politiques diverses de l’Ordre concernant les membres
1. Politique sur la signature des ingénieurs forestiers
2. Utilisation de l’abréviation « ing.f. »
3. Politique générale d’utilisation du logo de l’OIFQ
4. Clause-type à insérer dans les contrats de travail des ingénieurs forestiers
5. Distinctions de l’Ordre
- Médaille de l’Ordre
- Ingénieur forestier ou Ingénieure forestière de l’année
- Distinction Henri-Gustave-Joly-de-Lotbinière
- Prix de l’Ordre
9. INSPECTION PROFESSIONNELLE
9.1 Inspection professionnelle – Surveillance générale de la profession d’ingénieur forestier
10. PROCESSUS DISCIPLINAIRE
Organigrammes concernant la démarche disciplinaire :
10.1 Mesures d’information du public en matière disciplinaire
10.2 Cheminement d’une demande d’enquête
10.3 Cheminement d’une demande d’enquête et dépôt de la plainte
10.4 Comité de révision – Rôle et fonctionnement
10.5 Cheminement d'une demande de conciliation
11. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
11.1 Guide de pratique professionnelle
11.2 Fiches sur la pratique professionnelle « Mêlez-vous de vos affaires… professionnelles » :
Fiche 1: Les devoirs de la profession avant ceux de l’employeur
Fiche 2: L’ingénieur forestier salarié : votre employeur connaît-il vos devoirs et obligations?
Fiche 3: Indépendance professionnelle et conflit d’intérêts : une question de confiance!
Fiche 4: L’acte de conseil : un engagement complet de l’ingénieur forestier
Fiche 5: Une entente écrite : ça protège tout le monde!
Fiche 6: Un ingénieur forestier peut-il faire ce qu’il veut sur son propre lot forestier?
Fiche 7: La publicité : un reflet clair de l’expertise
Fiche 8: Le secret professionnel
Fiche 9: Votre signature professionnelle implique nécessairement votre responsabilité
Fiche 11: Signature en blanc… Une tache à la déontologie
Fiche 13: La tenue de dossiers
Fiche 15: Votre signature implique nécessairement votre responsabilité professionnelle
Fiche 16: Rôle et responsabilité du témoin expert
Fiche 17 : Principes et limites de la latitude professionnelle
Fiche 18 : Qu'en est-il de vos propos publics dans un contexte disciplinaire?
12. FORMATION CONTINUE – ACTIVITÉS
12.1 Informations relatives à la formation continue obligatoire (août 2021)
